Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Sébastien BOUZIAT
/
ACLS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACLS
Monsieur Sébastien BOUZIAT

Numéro de dépôt :
4596830
Date de dépôt :
06/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2029
ACLS de Sébastien BOUZIAT

Présentation de la marque ACLS

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2019 par monsieur Sébastien BOUZIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Sébastien BOUZIAT domicilié(e) 72 Avenue de Grande Bretagne - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien BOUZIAT domicilié(e) 72 Avenue de Grande Bretagne - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque ACLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACLS arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.

Sébastien BOUZIAT a également déposé les autres marques suivantes : S.S.I.A.P. 1 , EQUIPIER SECONDE INTERVENTION , DARK ANGELS , S.S.I.A.P. 2 , SECOURISME TACTIQUE , S.S.I.A.P. 3


Monsieur Sébastien BOUZIAT - 72 Avenue de Grande Bretagne - 31300 - TOULOUSE - France


Monsieur Sébastien BOUZIAT - 72 Avenue de Grande Bretagne - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.